Déposée le 17 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « The e-Commerce Academy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTC domicilié(e) The e-Commerce Academy, 140 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 464 994 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTC, M. Bouhatous Gabriel domicilié(e) 140 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque The e-Commerce Academy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTC, SAS - The e-Commerce Academy, 140 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 519464994
MOTC, M. Bouhatous Gabriel - 140 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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